Suivez-nous :         kit média      
Accueil - Réglementation

Réglementation

<span>Recyclage</span> – Déchets, obligations des producteurs

Recyclage – Déchets, obligations des producteurs

La Ficime* consacre trois « cahiers environnement » à la réglementation applicable aux déchets d’équipements électriques et électroniques, de piles et d’accumulateurs, et de pneumatiques. Sur le principe « pollueur-payeur », les fabricants, les importateurs et les distributeurs

Lire la suite »
<span>Infrastructures</span> – Raccordements des dispositifs de retenue, cadre réglementaire

Infrastructures – Raccordements des dispositifs de retenue, cadre réglementaire

Tous les appels d’offres doivent exiger des matériels conformes à l’arrêté du 2 mars 2009 sur les performances et les règles de mise en service des dispositifs de retenue routiers (DRR), rappelle le Syndicat

Lire la suite »
<span>Désamiantage</span> – Comment s’organiser pour respecter la VLEP ?

Désamiantage – Comment s’organiser pour respecter la VLEP ?

Une instruction de la direction générale du Travail (DGT) du 16 octobre précise les mesures de prévention collectives et individuelles qui doivent être mise en œuvre lors des opérations de désamiantage pour assurer le

Lire la suite »
<span>Matériels de terrassement</span> : la visibilité est-elle problématique ?

Matériels de terrassement : la visibilité est-elle problématique ?

La norme européenne de sécurité applicable aux matériels de terrassement ne donne plus de présomption de conformité à la réglementation européenne sur les exigences relatives à la visibilité, ce qui jette un trouble actuellement

Lire la suite »
<span>Ouvrages d’art</span> – Mise à jour des Eurocodes

Ouvrages d’art – Mise à jour des Eurocodes

Ces codes européens de conception et de calcul des ouvrages se substituent aux règles nationales. Ils permettent aux entreprises de travaux ou aux bureaux d’études d’accéder aux marchés des autres pays membres de l’Union.

Lire la suite »
<span>Grues à tour</span> – les pratiques de montage évoluent

Grues à tour – les pratiques de montage évoluent

Sécurité oblige, le montage des grues à tour se focalise sur la stabilité au sol. Avec le soutien des entreprises de la construction, des bureaux d’études et de contrôle et des constructeurs, la Fédération

Lire la suite »
<span>Développement durable</span> – Des indicateurs pour les ouvrages de génie civil

Développement durable – Des indicateurs pour les ouvrages de génie civil

L’Iso (organisation internationale de normalisation) annonce la publication d’une spécification technique (ISO/TS 21929-2) sur les indicateurs de développement durable dans la construction. Sa partie 2 s’intéresse aux ouvrages de génie civil. Le texte adapte

Lire la suite »
<span>Emissions</span> – Pour une transition en douceur

Emissions – Pour une transition en douceur

Le Conseil européen vient d’adopter le projet de réglementation sur les émissions de gaz d’échappement des moteurs d’engins mobiles non routiers présenté par la présidence Lettone, répercute le Cisma*. Le Luxembourg, qui en assurera

Lire la suite »
<span> Désamiantage </span> – Nouvelle VLEP en juillet

Désamiantage – Nouvelle VLEP en juillet

Pour le retrait des matériaux amiantés, l’abaissement de la valeur limite d’exposition professionnelle (VLEP) de 100 à 10 fibres par litre entrera en vigueur le premier juillet prochain. Pour les professionnels, les conséquences dépendront

Lire la suite »
<span>Travaux dangereux</span> – Assouplissement des conditions d’affectation des 15-18 ans

Travaux dangereux – Assouplissement des conditions d’affectation des 15-18 ans

Deux décrets publiés le 17 avril dernier sont entrés en vigueur le 2 mai. Ils simplifient les modalités d’affectation des 15-18 ans (apprentis, contrats pros, stagiaires, étudiants…) aux travaux dits dangereux, évolution en hauteur

Lire la suite »