Suivez-nous :         application      kit média      
9
Accueil - Réglementation

Réglementation

<span>Location</span> – Contrats cadres : « Matériels de chantier sans opérateur », neuf points de vigilance

Location – Contrats cadres : « Matériels de chantier sans opérateur », neuf points de vigilance

Lors de ses « Journées Métiers » organisées fin novembre, la commission « Location » du DLR* s’est penchée sur les points de vigilance à observer au moment de la lecture des contrats cadres proposés par certains locataires,

Lire la suite »
<span>Mécanique</span> – De la complexité de se mettre en conformité avec les nouvelles législations

Mécanique – De la complexité de se mettre en conformité avec les nouvelles législations

De plus en plus d’obligations pèsent sur les entreprises qui se mettent en conformité avec les nouvelles législations. Explication de la Ficime*. « Le raz de marée des programmes de conformité », image l’organisation professionnelle dans

Lire la suite »
<span>Equipements</span> – Porte-outils multidirectionnels et accessoires spécialisés : ce que stipulent les normes

Equipements – Porte-outils multidirectionnels et accessoires spécialisés : ce que stipulent les normes

A l’occasion d’une table ronde organisée, dans le cadre du salon B&TP, par la rédaction de Chantiers de France, Christophe Duminy, Responsable Service Technique, Hygiène & Sécurité du SEIMAT*a rappelé le contexte réglementaire conformément

Lire la suite »
<span>Délais de paiement</span> – que prévoit la loi Sapin II ?

Délais de paiement – que prévoit la loi Sapin II ?

La loi du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (dite « Sapin II ») renforce les sanctions applicables au

Lire la suite »
<span>Recyclage</span> – Quid des nouveaux plans déchets ?

Recyclage – Quid des nouveaux plans déchets ?

Le 8 février prochain, dix huit plans régionaux de prévention et de gestion des déchets (PRPGD) doivent remplacer les deux cents plans déchets en vigueur dans les départements et les régions. Quels en seront

Lire la suite »
<span>Marchés publics</span> – Facture électronique, mode d’emploi

Marchés publics – Facture électronique, mode d’emploi

A partir du premier janvier prochain, l’État, les collectivités territoriales et leurs établissements publics devont accepter les factures électroniques. A terme, plus d’un million d’entreprises sont concernées par cette obligation. Une généralisation qui suscite

Lire la suite »
<span>Grues à tour</span> – De nouvelles conditions générales de location

Grues à tour – De nouvelles conditions générales de location

La commission DLR « Location de grues à tour » vient de publier de nouvelles conditions générales de location. Inspirées des Conditions Générales de la Location rédigées par la fédération nationale des Distributeurs, Loueurs

Lire la suite »
<span>Equipements</span> – Des attaches rapides interdites de mise sur le marché et d’utilisation en France ?

Equipements – Des attaches rapides interdites de mise sur le marché et d’utilisation en France ?

Le ministère du Travail a fait part de son souhait de publier un avis au Journal Officiel de la République Française à destination des constructeurs, distributeurs, importateurs et utilisateurs indiquant les interdictions et délais

Lire la suite »
<span>Motorisation</span> – Vers des normes européennes d’émissions plus strictes

Motorisation – Vers des normes européennes d’émissions plus strictes

Le Parlement européen a tranché. L’étape 5 sera une réalité dès 2019. D’ici à trois ans, la réglementation applicable aux émissions des moteurs des matériels de chantiers sera durcie. Le compte à rebours a

Lire la suite »
<span>Sécurité</span> – Aides visuelles-détection d’objets : deux normes en discussion

Sécurité – Aides visuelles-détection d’objets : deux normes en discussion

En cours de révision, la norme Iso 5006 s’intéresse à la visibilité directe et indirecte de l’opérateur au poste de conduite des engins de terrassement, mais elle ne traite pas des exigences de performances

Lire la suite »