Suivez-nous :         kit média      
Accueil - Marchés, Matériels - Coronavirus – Comment assurer la reprise de l’activité ?

Coronavirus – Comment assurer la reprise de l’activité ?

23 mars 2020
<span>Coronavirus</span> – Comment assurer la reprise de l’activité ?

Face à la propagation d’une épidémie sans précédent, et considérant le besoin d’assurer la poursuite de l’activité d’une filière essentielle à la vie économique du pays, dans des conditions sanitaires satisfaisantes, le Gouvernement et les fédérations professionnelles de la construction ont renouvelé leur volonté d’œuvrer à la poursuite des chantiers. Explications.

L’enjeu est d’éviter une mise à l’arrêt totale des chantiers, qui déstabiliserait non seulement les entreprises concernées mais aussi l’ensemble de la chaîne économique. A l’issue d’échanges soutenus au cours des derniers jours, les représentants des entreprises du BTP et le Gouvernement se sont accordés sur plusieurs principes permettant de renforcer, dans les tout prochains jours, la continuité de l’activité du secteur et la poursuite des chantiers. Le Gouvernement assure mesurer les difficultés que peuvent rencontrer ces professions dans la mise en place des gestes barrières, mais aussi dans leur capacité à s’approvisionner en matériaux et matériels et à mobiliser le personnel nécessaire. Cela a conduit au ralentissement, voire à l’arrêt, de nombreux chantiers dans le pays depuis une dizaine de jours. Considérant que la protection des salariés reste la priorité absolue, la sécurité du travail sur les chantiers doit donc être assurée à travers des procédures adaptées, notamment pour respecter les gestes barrières et maintenir les distances entre salariés. Dans de nombreux cas, des réorganisations ou des ajustements des pratiques pourraient permettre la poursuite de l’activité. Pour rappel, selon le droit du travail, la responsabilité de l’employeur n’est engagée que s’il ne prend pas les mesures de prévention utiles pour la protection des salariés et qu’il s’agit d’une obligation de moyens.

Recommandations

Pour préciser l’ensemble des mesures et des procédures applicables et accompagner les professionnels du secteur, les organisations professionnelles des entreprises du bâtiment et des travaux publics diffuseront dans les prochains jours un guide de bonnes pratiques, préalablement validé par les Ministères du Travail et des Solidarités et de la Santé. Réalisé en lien avec les professionnels intervenant sur les chantiers et avec l’appui des experts de l’Organisme professionnel de prévention du Bâtiment et des Travaux Publics (OPPBTP), il donnera, pour toutes les entreprises de toutes tailles, une série de recommandations pour assurer des conditions sanitaires satisfaisantes sur les chantiers et poursuivre les activités.
Dans le cas des chantiers de travaux publics, comme par exemple les infrastructures de transport ou les travaux de voirie, les grands maîtres d’ouvrage au niveau national et les préfets au niveau local coordonneront et prioriseront les chantiers à poursuivre ou à relancer.

Dans le cas de chantiers très complexes, un délai pourra être nécessaire afin de définir des procédures adaptées. De même, une attention particulière sera portée au cas des chantiers au domicile des particuliers lorsque ceux-ci sont présents.

Accompagnement

La responsabilité des entreprises qui ont décidé de mettre en œuvre toutes les mesures nécessaires pour à la fois répondre aux urgences, sécuriser les chantiers suspendus et poursuivre les travaux a été saluée par le Gouvernement. Cela concerne également l’amont et l’aval de la chaîne, de la distribution de matériaux à la maîtrise d’ouvrage en passant par les activités de contrôles ou encore la maîtrise d’œuvre. Pour les entreprises et salariés de l’ensemble du secteur de la construction impactés par la baisse d’activité, les mesures d’urgence prévues par le Gouvernement, notamment l’assouplissement de certaines procédures, la mise en place de mesures d’activité partielle ou encore le recours au fonds de solidarité en cours de mise en place, s’appliqueront de manière rapide sur tout le territoire national, en particulier en termes de délais de réponse et de versements aux entreprises, compte-tenu de leurs difficultés de trésorerie et sur la base de justificatifs simples.

J-N.O

Photo : Les donneurs d’ordre comme les entreprises, sont invités à ne pas rechercher la responsabilité contractuelle des entreprises, de leurs sous-traitants ou fournisseurs qui, lorsque les conditions d’exécution ne permettaient plus de garantir la santé et la sécurité de leurs salariés, ont dû suspendre leur activité.